2025

DOI: https://www.doi.org/10.31178/AUBD/2025.04

Résumé :

Les idées présentées ici s'inspirent de l'évolution de la recherche scientifique dans le domaine du droit, en particulier en matière de droit pénal. L'anticipation des questions qui se posent naturellement est suivie de recommandations qui ne se veulent pas déterminantes dans le choix du sujet et l'orientation de la recherche, mais qui visent plutôt à soutenir l'intégrité et la cohérence de la démarche. Même si le sujet vise à clarifier la structure d’une thèse de doctorat, ces recommandations s’appliquent à tout type de recherche en sciences juridiques, qu’il s’agisse d’un article ou d’une étude.

La thèse de doctorat doit apporter un élément de nouveauté dans la recherche dans le domaine étudié, clarifier une ambiguïté pouvant découler de l'interprétation de la loi, de son application, de l'évaluation de l'efficacité ou de la constitutionnalité d'une réglementation existante, ou encore de l'évaluation de la nécessité d'une nouvelle réglementation. L'originalité d'une thèse doit porter tant sur son idée de base (ce que l'on cherche à démontrer dans le travail) que sur son contenu (quelles sont les conclusions auxquelles on parvient concernant l'objectif visé dans le cadre de l'analyse de l'institution/notion de droit pénal étudiée).

Le but de ce travail et l'objectif de recherche seront liés aux questions auxquelles la thèse entend répondre et aux hypothèses qui seront vérifiées. Chaque partie de la thèse se proposera d'analyser, du point de vue du droit pénal, du droit de procédure pénale et, à titre subsidiaire, de la criminologie, la réglementation des composantes les plus importantes de l'institution/notion de droit pénal étudiée et leurs effets sur les relations sociales : par exemple, examiner la relation entre certains rapports juridiques de droit pénal, évaluer l'efficacité d'une institution/norme par rapport à l'objectif poursuivi par le législateur, étudier les éléments de conformité conventionnelle ou constitutionnelle d'une norme, analyser les changements dans les conditions d'existence d'une institution/norme étudiée, etc.

Ni la validité du choix de l'hypothèse vérifiée dans le mémoire, ni le caractère scientifique de celui-ci ne dépendent de la conclusion positive ou négative à laquelle aboutit l'étude. Le travail ne doit toutefois pas s'arrêter à des solutions dont on ne pourrait pas prévoir qu'elles soient applicables en droit national, soit pour des raisons d'incompatibilité avec le système pénal dans son ensemble, soit parce qu'elles imposeraient des coûts logistiques et de personnel incompatibles avec ce que l'on imagine pouvoir être investi dans la justice ou le système pénal.

Mots-clés : thèse de doctorat, méthodologie, plan de la thèse, contenu.