Troisième partie

La liberté individuelle incarne aujourd'hui l'essence même des sociétés modernes, et la liberté d'expression est l'un des droits fondamentaux de toute démocratie libérale. Et si le point de départ de la protection juridique de la liberté d'expression a été la liberté d'expression politique ou la liberté de la presse, il existe aujourd'hui une grande variété, en principe illimitée, de formes d'expression (orale, écrite, par des images, des sons, des mimiques, des gestes, des actions, des abstentions) qui peuvent bénéficier de cette protection.

D'autre part, l'art reste l'une des valeurs les plus importantes, mais aussi l'une des plus difficiles à définir dans la société contemporaine. L'art peut être un objet, une action ou un ensemble d'actions ou d'objets créés dans l'intention de transmettre des idées et/ou des émotions. C'est précisément parce qu'il se manifeste comme l'une des formes que revêtent les actions humaines que l'art devrait être protégé comme toute autre action humaine.

Cet article tente d’offrir une piste de compréhension de la relation complexe qui existe entre l’art et la liberté dans les sociétés (postmodernes) contemporaines, dans le contexte de l’aspiration de l’art à l’absolu et de l’impossibilité pour la liberté d’être absolue. Le point de départ de cette analyse a été l’observation factuelle selon laquelle, dans les sociétés modernes, la création artistique tend à être considérée comme une forme particulière d’activité humaine, et la liberté artistique semble mériter un traitement particulier, plus protecteur ou plus tolérant.

Cependant, si l’on considère les choses du point de vue du droit, l’art ne bénéficie plus d’un tel régime juridique privilégié. Les États peuvent encourager ou restreindre la liberté artistique. Ils peuvent recourir à des instruments législatifs ou jurisprudentiels et agir tant au niveau national qu’international. À quelques exceptions près, les États considèrent la liberté artistique au même titre que tous les autres droits fondamentaux et lui associent les limites et restrictions habituelles dans de telles situations, voire la soumettent à des critères plus stricts que ceux applicables aux autres droits et libertés fondamentaux.

Mots-clés : liberté, art, droits fondamentaux, titulaires, bénéficiaires, protection juridique, liberté artistique, liberté de création, liberté d'expression, propriété intellectuelle, État, Constitution, droit international