Deuxième partie

Les Romains ont mis du temps à adopter le concept abstrait de mode d'acquisition de la propriété, les premiers progrès vers l'abstraction de ce concept n'ayant été constatés qu'à la fin de l'époque classique. L'analyse des textes romains fait apparaître plusieurs classifications des modes d'acquisition de la propriété : de droit civil et de droit des gens, à titre universel et à titre particulier, originels et dérivés, conventionnels et non conventionnels. L'occupation consistait à prendre possession d'une chose sans maître (res nullius) et constituait l'un des modes d'acquisition de la propriété les plus anciens et, en même temps, les plus durables. La mancipatio constituait à l'origine un mode de création de la propriété-pouvoir sur les choses mancipi, devenant par la suite la forme originelle de réalisation de l'opération juridique de la vente, soumise à des conditions de forme complexes. L'usucapion était un mode d'acquisition de la propriété sur les choses mancipi par une jouissance prolongée, qui avait initialement pour fonction d'assurer l'utilisation de ces biens conformément à leur destination économique, fonction à laquelle s'est ajoutée au fil du temps celle d'éliminer les incertitudes relatives à la propriété. In iure cessio était un mode conventionnel dérivé d’acquisition de la propriété, qui supposait l’organisation d’un procès simulé dans le cadre d’une juridiction gracieuse. Contrairement aux modes complexes du droit civil, la tradition – acte de droit des gens – assurait la transmission de la propriété, de la possession ou de la détention des choses corporelles non mancipi de manière efficace et sans nécessiter de formes solennelles. La spécification, en tant que mode originel d’acquisition de la propriété, supposait la fabrication par une personne d’une chose nouvelle à partir de matériaux appartenant à une autre personne. L’accession s’opérait par l’absorption juridique de la chose accessoire par la chose principale. D’autres modes d’acquisition de la propriété étaient l’adiudicatio, la loi et l’aliénation réalisée par l’État romain.

Mots-clés : concept, occupation, mancipation, usucapion, in iure cessio, tradition, spécification, accession, autres modes d'acquisition de la propriété